ARCHES MOULIN A PAPIER D ARCHES FONDE EN FRANCE EN L AN 1492
Présentation de la marque ARCHES MOULIN A PAPIER D ARCHES FONDE EN FRANCE EN L AN 1492
Déposée par voie électronique le 4 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MUNKSJÖ ARCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARCHES MOULIN A PAPIER D ARCHES FONDE EN FRANCE EN L AN 1492 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARCHES MOULIN A PAPIER D ARCHES FONDE EN FRANCE EN L AN 1492 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHES MOULIN A PAPIER D ARCHES FONDE EN FRANCE EN L AN 1492 arrivera à expiration en date du 4 décembre 2024.
MUNKSJÖ ARCHES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Inscription le 8 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination n°762162 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-08
Inscription le 9 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°794701 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-09